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31250, Revel

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Directeur de la publication :

Eden d'Alexis

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Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]

Adresse : [Adresse de l’hébergeur]

[Code postal, Ville]

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R.C.S. [ville d’immatriculation] [numéro d’immatriculation]

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Conditions générales d’utilisation (CGU)

1. Définitions

• « CGU » : Conditions générales d’utilisation du Site.
• « Site » : le site web www.ibijau.fr, incluant tous ses sous-domaines.
• « Utilisateur » : toute personne accédant au Site.

2. Objet

Les présentes CGU régissent l’utilisation du Site par les Utilisateurs. En accédant au Site, l’Utilisateur accepte les présentes CGU, qui s’appliquent pendant toute la durée de l’utilisation.

La version des CGU disponible sur le Site est la seule applicable jusqu’à modification. Ibijau peut modifier ces CGU à tout moment et ces modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. L’Utilisateur est tenu de consulter régulièrement les CGU afin de se tenir informé des éventuelles mises à jour.

3. Comportement de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à naviguer sur le Site en respectant les consignes affichées et à utiliser le Site de manière légale et conforme aux normes en vigueur, sans enfreindre les droits de tiers. L’Utilisateur doit notamment :

• Respecter les lois en vigueur et les droits d’auteur relatifs aux contenus présents sur le Site.
• Utiliser le Site à des fins personnelles et licites.
• S’abstenir de publier des contenus diffamatoires, injurieux, offensants, ou susceptibles de porter atteinte à l’ordre public.
• Ne pas utiliser de moyens automatisés (robots, scripts, etc.) pour interagir avec le Site.
• Ne pas perturber le fonctionnement normal du Site ou tenter d’y accéder de manière non autorisée.

En cas de manquement, Ibijau se réserve le droit de suspendre ou de bloquer l’accès de l’Utilisateur au Site, sans préavis ni indemnité.

4. Gestion et fonctionnement du Site

Ibijau peut, à tout moment, suspendre, interrompre ou limiter l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour. L’Utilisateur reconnaît que ces interruptions peuvent intervenir sans préavis et ne donnent droit à aucune compensation.

Ibijau se réserve également le droit de supprimer ou de modifier tout contenu susceptible de contrevenir à la législation en vigueur ou aux présentes CGU.

5. Responsabilité

• Ibijau s’engage à fournir des informations issues de sources publiques et à jour dans la mesure du possible. Cependant, elle ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude ou la disponibilité des informations.
• Ibijau ne peut être tenue responsable des conséquences liées à l’utilisation des données fournies (emails, numéros de téléphone, localisation, etc.). L’Utilisateur assume l’entièreté des risques liés à l’utilisation des informations.
• En cas de litige ou de préjudice subi par un tiers suite à l’utilisation des données, l’Utilisateur décharge Ibijau de toute responsabilité. L’Utilisateur s’engage à respecter les lois applicables, notamment le RGPD, et à ne pas utiliser les données à des fins illicites ou non conformes.
• Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. Ibijau décline toute responsabilité concernant les contenus ou pratiques de ces sites tiers.

6. Contenus illicites

Ibijau invite les Utilisateurs à signaler tout contenu illicite ou susceptible de contrevenir à la législation. Un formulaire de signalement est mis à disposition sur le Site à cet effet.

En cas de signalement, Ibijau examinera le contenu et prendra les mesures nécessaires, telles que le retrait du contenu incriminé ou l’alerte des autorités compétentes.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, graphismes, logos, images et bases de données, sont la propriété exclusive de Ibijau ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

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